L’amélioration de l’efficacité énergétique des bâtiments est devenue une priorité pour de nombreux gouvernements à travers le monde. En effet, les bâtiments représentent une part importante de la consommation énergétique mondiale, ce qui contribue aux émissions de gaz à effet de serre responsables du changement climatique. Outre l’impact environnemental, il existe également des avantages fiscaux associés à l’amélioration de l’efficacité énergétique des bâtiments. Dans cet article, nous examinerons les avantages fiscaux les plus courants liés à l’amélioration de l’efficacité énergétique d’un bâtiment.
Réduction des taxes foncières
Dans de nombreux pays, les propriétaires de bâtiments peuvent bénéficier d’une réduction des taxes foncières s’ils réalisent des travaux pour améliorer l’efficacité énergétique de leur bâtiment. Cette mesure incitative est souvent mise en place par les gouvernements pour encourager les propriétaires à investir dans des améliorations énergétiques, car elle peut réduire considérablement le coût total des travaux.
Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE)
En France, le Crédit d’Impôt pour la Transition Énergétique (CITE) permet aux particuliers de bénéficier d’un crédit d’impôt pour les dépenses engagées pour des travaux d’amélioration de l’efficacité énergétique de leur résidence principale. Les dépenses éligibles incluent notamment l’installation d’équipements de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire utilisant des énergies renouvelables, l’isolation thermique, le remplacement de fenêtres ou de portes-fenêtres et la réalisation d’un diagnostic de performance énergétique (DPE).
Aide à la rénovation énergétique
Dans de nombreux pays, des aides financières sont également proposées aux propriétaires qui souhaitent réaliser des travaux d’amélioration de l’efficacité énergétique de leur bâtiment. En France, par exemple, l’aide à la rénovation énergétique (ARE) est une aide financière versée par l’État aux propriétaires qui réalisent des travaux d’amélioration de la performance énergétique de leur résidence principale. Cette aide peut prendre la forme d’une subvention ou d’un prêt à taux zéro.
Réduction de l’impôt sur les sociétés
Dans certains pays, les entreprises peuvent également bénéficier d’avantages fiscaux liés à l’amélioration de l’efficacité énergétique de leurs bâtiments. En France, les entreprises peuvent déduire de leur impôt sur les sociétés (IS) les dépenses engagées pour des travaux d’amélioration de la performance énergétique de leurs bâtiments. Cette déduction fiscale peut atteindre jusqu’à 40% des dépenses éligibles.
Exonération de la taxe carbone
En France, les entreprises qui réalisent des travaux d’amélioration de la performance énergétique de leurs bâtiments peuvent bénéficier d’une exonération de la taxe carbone.