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Comment choisir son année de référence pour le décret tertiaire à Lyon ?

Comment choisir son année de référence pour le décret tertiaire à Lyon ?

par Admin | Août 25, 2025 | Décret Tertiaire Lyon

Comprendre l’importance de l’année de référence Le choix de l’année de référence dans le cadre du décret tertiaire à Lyon est une étape essentielle pour les acteurs du secteur tertiaire. En effet, cette donnée détermine la base de calcul des réductions énergétiques à...
Le décret tertiaire à Lyon impose-t-il une réduction d’énergie annuelle ?

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par Admin | Août 25, 2025 | Décret Tertiaire Lyon

Comprendre le cadre du décret tertiaire à Lyon Le décret tertiaire à Lyon s’inscrit dans une politique énergétique ambitieuse visant à réduire les consommations dans les bâtiments à usage tertiaire. Adopté dans le cadre de la loi ÉLAN, il fixe des objectifs...
Le décret tertiaire à Lyon s’applique-t-il aux magasins de centre commercial ?

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par Admin | Août 8, 2025 | Décret Tertiaire Lyon

Comprendre le champ d’application du décret tertiaire à Lyon Le décret tertiaire à Lyon s’inscrit dans une démarche nationale visant à réduire la consommation énergétique des bâtiments à usage tertiaire. Ce dispositif s’applique aux propriétaires et exploitants...
Comment une enseigne applique-t-elle le décret tertiaire à Lyon dans plusieurs magasins ?

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par Admin | Août 8, 2025 | Décret Tertiaire Lyon

Comprendre le cadre du décret tertiaire à Lyon pour une application multi-sites Le décret tertiaire à Lyon impose aux enseignes de réduire leur consommation énergétique de manière progressive, avec des objectifs précis à l’horizon 2030, 2040 et 2050. Lorsqu’une marque...
Comment choisir son année de référence pour le décret tertiaire à Lyon ?

Le décret tertiaire à Lyon concerne-t-il les commerces en pied d’immeuble ?

par Admin | Août 8, 2025 | Décret Tertiaire Lyon

Comprendre le cadre légal du décret tertiaire à Lyon Le décret tertiaire à Lyon s’applique à un large panel de bâtiments à usage tertiaire, qu’ils soient publics ou privés. Concrètement, il impose une réduction progressive de la consommation énergétique sur une...
Faut-il intégrer les réserves dans le périmètre du décret tertiaire à Lyon ?

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par Admin | Août 8, 2025 | Décret Tertiaire Lyon

Comprendre le décret tertiaire à Lyon et ses obligations Le décret tertiaire à Lyon impose aux propriétaires et locataires de bâtiments à usage tertiaire de plus de 1 000 m² de réduire leur consommation énergétique. La question de savoir si les réserves doivent être...
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